Soit la commune a souscrit une assurance dommages ouvrages (qui n'est plus obligatoire pour les personnes morales de droit public sauf pour les constructions à usage d'habitation, ce qui n'est pas le cas pour des tribunes), l'avantage c'est qu'elle intervient sans que la commune ait à prouver la responsabilité de l’entreprise (donc ça va assez vite).
En l'absence d'assurance dommages ouvrages souscrite par la commune et si le bureau d'étude est mis en faillite, il faudra se retourner contre l’assureur du bureau d'étude (garantissant la responsabilité civile professionnelle de ce dernier). Celui-ci risque cependant de demander de lui prouver que son assuré est vraiment responsable de ces désordres de nature décennale (donc procédure plus longue).
Et enfin, si le bureau d'étude était en défaut d'assurance, c'est la commune qui prend en charge la réparation (ce dernier point semble exclu car il semblerait d'après l'article de presse que des experts soient déjà intervenus et comme ce sont les assureurs qui mandatent les experts en l'absence d'assurance aucun expert n'aurait été déjà mandaté).
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MacBook has writtenSoit la commune a souscrit une assurance dommages ouvrages (qui n'est plus obligatoire pour les pers...Merci pour les précisions. Il faut donc espérer que la commune ait souscrit une assurance dommages ouvrages. Autrement on en a pour les lustres.
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Alors même que nos bleus et rouges sont en train d'affronter Libourne en ce moment même (17-3, 2 essais à 0 au moment où j'écris), voici les différents articles concernant le groupe usaliste:
[url]http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/04/11/gujuraidze-toujours-absent_11400703.html[/url]
[url]http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/04/12/rugby-l-usal-recoit-libourne-a-beaublanc_11401067.html[/url]
On y recense les absents:
Longue durée: Duthu, Cros, Douvezy, Tini
Absents potentiels pour les 8e: Rai, Gujuraidze, Urjukashvili
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Mi-temps.
17-6 (2 essais à 0) pour l'USAL
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30 à 20 score final. 4 essais à 2.
Place au huitième de finale face à Auch ce samedi 18 à 18h30!!!
TOUS A BEAUBLANC! :D
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Avec du recul, et en étudiant plus sereinement le classement, on s'aperçoit qu'on a laissé filé l'occasion de finir second de la poule et [u]potentiellement[/u] de s'offrir un huitième plus abordable.
Malgré tout, sur les quelques matches que j'ai pu voir cette année, je trouve le classement plutôt logique.
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S'ils sont aussi peu réalistes qu'aujourd'hui à Graulhet, vous avez toutes vos chances contre Auch.
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MacBook has writtenS'ils sont aussi peu réalistes qu'aujourd'hui à Graulhet, vous avez toutes vos chances contre Auch.On ne part pas vaincus, mais ça restera difficile je pense. Le mode "phase finale" peut changer la donne pour ces grosses équipes.
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TheBarge has written30 à 20 score final. 4 essais à 2. Place au huitième de finale face à Auch ce samedi 18 à 18h30!!! T...18h30 c'est sur ?
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ALEX 87 has writtenA confirmer !TheBarge has written30 à 20 score final. 4 essais à 2. Place au huitième de finale face à Auch ce sa...18h30 c'est sur ?
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ALEX 87 has writtenUne source interne au club me l'a confirmé. Sous réserve de modification depuis, mais je ne pense pas.TheBarge has written30 à 20 score final. 4 essais à 2. Place au huitième de finale face à Auch ce sa...18h30 c'est sur ?
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A noter la courte défaite de nos Féminines pour leur premier 1/16e de finale de championnat de France de Fédérale à XV.
Elles s'inclinent 26 à 21 face à Pontarlier-Besançon-Morteau, équipe invaincue en phase de qualification.
Bravo à elles pour leur parcours.
On espère que cette première saison dans ce championnat leur servira pour l'année prochaine!
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[url]http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/04/12/rugby-l-usal-affrontera-auch_11401613.html[/url]
Résumé du match et horaire confirmé pour samedi prochain.
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[url]http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/04/13/limoges-a-rendez-vous-avec-auch_11402575.html[/url]
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A noter que l'un de nos deux co-président, Didier Ratinaud, sera l'invité du JT de 12h sur France 3 Limousin.
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Y a t'il des blessés ou des suspendus dans l'optique du match de samedi ?
Tous les voyants au vert ?
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Super article sur le "réamorçage" du centre d'entraînement du club!
[url]http://www.usalimoges.com/le-centre-dentrainement-de-lusa-limoges-une-formation-prometteuse-pour-les-rugbymens/[/url]
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Une infographie sympa sur le club par Le Populaire!
[url]http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/04/14/rugby-federale-1-l-infographie-bilan-de-la-phase-reguliere-de-l-usal_11404150.html[/url]
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Résumé du match contre Libourne et interview du co-président Didier Ratinaud avant les phases finales (à 8'30 environ):
[url]http://france3-regions.francetvinfo.fr/limousin/emissions/jt-1213-limousin[/url]
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Pour Nicolas, nous espérons que vous passerez le cap d'Auch. Nico, tu as le soutien des supporters de l'Avenir Valencien
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