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TheBarge4031 msgpm
WINNIE has writtenStop les contrats de f1 sont de un an seulement avec évidemment possibilité de faire un autre contra...
Au risque de te décevoir, ce que tu dis est faux.

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TheBarge4031 msgpm
Voici l'article du Populaire sur "le cas Faltrep": [url]http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/06/04/usal-faltrept-sur-le-depart_11467593.html[/url]

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WINNIE524 msgpm
1.4. Durée du contrat de travail4 Les contrats des joueurs relevant à l’article 2 du Chapitre I du Titre I du présent accord sont signés pour la durée d’une seule saison sportive. Ils s’achèvent impérativement la veille à minuit du début de la saison sportive suivante (selon la date du début de la saison sportive arrêtée chaque saison par la FFR). Il est précisé que la saison sportive débute normalement le 1er juillet d’une année et s’achève le 30 juin de l’année suivante. Ces contrats peuvent être renouvelés dans les mêmes conditions. les contrats sur plusieurs années sont pour les joueurs venant de top 14 ou pro d2

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ALEX 871206 msgpm
Une pensée pour Jerry Collins .........

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poye4027615 msgpm
WINNIE has written1.4. Durée du contrat de travail4 Les contrats des joueurs relevant à l’article 2 du Chapitre I du T...
Faux Winnie !!!!! les contrats peuvent -être de 1 ; 2 voir 3 ans Maxi , pour les dates Ok !! à partir du 01/07 pour la saison jusqu'au 30/06 aprés il y a des clauses au sein du contrat pour se libérer, mais faut-il le dénoncer.!! Extraits du réglement : CONTRAT DE TRAVAIL TYPE HOMOLOGUE DE JOUEUR DE FEDERALE 1 Exclusif à durée déterminée d’usage SAISON 2015/2016  [b] Option 1: Joueur Exclusif [/b] Est considéré comme exclusif celui qui fait du Rugby son unique profession. Il est obligatoirement embauché à temps plein. [b] Durée du contrat [/b] Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de …………. [u]saison[b](s)[/b] sportive[b](s)[/b][/u] et recevra application sur [u]la [b](les)[/b]saison[b](s)[/b] sportive[b](s)[/b][/u]…………………….. Il débutera :  Le 1er juillet de l’année en cours s’il est signé à cette date ou antérieurement à celle-ci ;  A la date de sa signature, soit le ………………. s’il est signé postérieurement au 1er juillet de l’année en cours. Il s’achèvera impérativement la veille à minuit du début de la saison sportive suivant la dernière saison d’exécution. Extraits: – Rupture anticipée du contrat de Travail (clause à conserver ou à rayer avec initiales des parties en marge) Outre les cas prévus par les articles L.1243-1 et s. du code du travail, le présent contrat pourra être rompu par anticipation dans l’un des cas suivants :  Non accession du club en division supérieure ;  Relégation ou rétrogradation en division inférieure. [i]Dans ces hypothèses, la rupture sera laissée à l’initiative du joueur qui devra, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, adressée [b]dans le délai de huit jours à compter de la fin de la saison ou de la survenance de l’un des deux événements [/b]ci-dessus, informer le club de sa volonté de mettre en œuvre la présente clause.[/i]

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usaliste168 msgpm
Nouvel article sur le Cas Faltrept : [url=http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/06/06/usal-le-demi-de-melee-limougeaud-est-annonce-a-nevers_11470008.html]http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/2015/06/06/usal-le-demi-de-melee-limougeaud-est-annonce-a-nevers_11470008.html[/url]

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TheBarge4031 msgpm
poye40 has written
WINNIE has written1.4. Durée du contrat de travail4 Les contrats des joueurs relevant à l’article 2 ...
Faux Winnie !!!!! les contrats peuvent -être de 1 ; 2 voir 3 ans Maxi , pour les dates Ok !! à partir du 01/07 pour la saison jusqu'au 30/06 aprés il y a des clauses au sein du contrat pour se libérer, mais faut-il le dénoncer.!! Extraits du réglement : CONTRAT DE TRAVAIL TYPE HOMOLOGUE DE JOUEUR DE FEDERALE 1 Exclusif à durée déterminée d’usage SAISON 2015/2016  [b] Option 1: Joueur Exclusif [/b] Est considéré comme exclusif celui qui fait du Rugby son unique profession. Il est obligatoirement embauché à temps plein. [b] Durée du contrat [/b] Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de …………. [u]saison[b](s)[/b] sportive[b](s)[/b][/u] et recevra application sur [u]la [b](les)[/b]saison[b](s)[/b] sportive[b](s)[/b][/u]…………………….. Il débutera :  Le 1er juillet de l’année en cours s’il est signé à cette date ou antérieurement à celle-ci ;  A la date de sa signature, soit le ………………. s’il est signé postérieurement au 1er juillet de l’année en cours. Il s’achèvera impérativement la veille à minuit du début de la saison sportive suivant la dernière saison d’exécution. Extraits: – Rupture anticipée du contrat de Travail (clause à conserver ou à rayer avec initiales des parties en marge) Outre les cas prévus par les articles L.1243-1 et s. du code du travail, le présent contrat pourra être rompu par anticipation dans l’un des cas suivants :  Non accession du club en division supérieure ;  Relégation ou rétrogradation en division inférieure. [i]Dans ces hypothèses, la rupture sera laissée à l’initiative du joueur qui devra, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, adressée [b]dans le délai de huit jours à compter de la fin de la saison ou de la survenance de l’un des deux événements [/b]ci-dessus, informer le club de sa volonté de mettre en œuvre la présente clause.[/i]
Merci d'illustrer mon propos.

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TheBarge4031 msgpm
usaliste has writtenNouvel article sur le Cas Faltrept : [url=http://www.lepopulaire.fr/limousin/sports/actualite/rugby/...
Comme quoi, l'argent ne fait pas le bonheur mais ça aide... Et on va encore devoir s'asseoir sur nos revendications ou autrement on va avoir toute la fédé contre nous... Bref très déçu par le garçon, et les manières de l'USON...

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pascali772 msgpm
un bemol quand même ce contrat est""" d'usage 2015/2016 !!!!! est ce le méme qu'a signé a l'époque Faltrep ???

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thierry7272 msgpm
"dans le délai de huit jours à compter de la fin de la saison " si j'avais rédigé le contrat , j'aurai mis un peu plus de précision sur cette date. la fin de la saison, est-ce la date d'élimination du club, est-ce le coup de sifflet de la fin de la finale ?

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fablebien2662 msgpm
thierry has written"dans le délai de huit jours à compter de la fin de la saison " si j'avais rédigé le contrat , j'aur...
Je crois que c'est le coup de sifflet de le fin de la finale qui est la fin de saison pour la fed 1

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poye4027615 msgpm
pascali has writtenun bemol quand même ce contrat est""" d'usage 2015/2016 !!!!! est ce le méme qu'a signé a l'époque F...
Extraits contrats 2014/2015 3 – Durée du contrat Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ………………….. saison(s) sportive(s) et recevra application sur la(les) saison(s) sportive(s)…………………….. 5 Il débutera : 6  Le 1er juillet de l’année en cours s’il est signé à cette date ou antérieurement à celle-ci ;  A la date de sa signature, soit le ………………. s’il est signé postérieurement au 1er juillet de l’année en cours. Il s’achèvera impérativement la veille à minuit du début de la saison sportive suivant la dernière saison d’exécution. La rupture anticipée du présent contrat ne pourra intervenir que dans les stricts cas prévus par l’accord collectif applicable et par défaut par les dispositions du code du travail.

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TheBarge4031 msgpm
fablebien has written
thierry has written"dans le délai de huit jours à compter de la fin de la saison " si j'avais rédigé...
Je crois que c'est le coup de sifflet de le fin de la finale qui est la fin de saison pour la fed 1
Ce sont les contrats types de la fédé qui prévoient cette mention un peu vague de "fin de la saison". Et aujourd'hui c'est autour de l'interprétation de cette mention qu'il va y avoir un "problème": Si fin de saison= dernier match de l'équipe --> Faltrep a manqué le coche pour activer sa clause de sortie et Limoges sera fondé à réclamer des indemnités. Si fin de saison= 30 juin ou finale --> Faltrep a encore le temps d'activer sa clause et Limoges s'asseoit sur tout (y compris les frais engagés pour la campagne de communication faite autour de ce joueur). Après un appel du club a la fédé, il leur a été dit que la fin de saison était déterminée par le dernier match de l'équipe en question. Seulement, depuis, Nevers a également contacté la fédé et depuis il est prévu qu'une commission se réunisse et statue sur ce qu'il faut entendre par fin de saison... Autant vous dire que vu l'influence de Mr Dumange au sein de la fédé, je ne me fais aucune illusion sur le sort de cette affaire... Je n'espère plus qu'une chose, que Faltrep parte finalement à Lille pour la faire a l'envers à Nevers comme il vient de nous le faire a nous.

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fablebien2662 msgpm
TheBarge has written
fablebien has written
thierry has written"dans le délai de huit jours à compter de la fin de la saiso...
Je crois que c'est le coup de sifflet de le fin de la finale qui est la fin de saison pour la fed 1
Ce sont les contrats types de la fédé qui prévoient cette mention un peu vague de "fin de la saison". Et aujourd'hui c'est autour de l'interprétation de cette mention qu'il va y avoir un "problème": Si fin de saison= dernier match de l'équipe --> Faltrep a manqué le coche pour activer sa clause de sortie et Limoges sera fondé à réclamer des indemnités. Si fin de saison= 30 juin ou finale --> Faltrep a encore le temps d'activer sa clause et Limoges s'asseoit sur tout (y compris les frais engagés pour la campagne de communication faite autour de ce joueur). Après un appel du club a la fédé, il leur a été dit que la fin de saison était déterminée par le dernier match de l'équipe en question. Seulement, depuis, Nevers a également contacté la fédé et depuis il est prévu qu'une commission se réunisse et statue sur ce qu'il faut entendre par fin de saison... Autant vous dire que vu l'influence de Mr Dumange au sein de la fédé, je ne me fais aucune illusion sur le sort de cette affaire... Je n'espère plus qu'une chose, que Faltrep parte finalement à Lille pour la faire a l'envers à Nevers comme il vient de nous le faire a nous.
TheBarge, ce que je trouve d'intéressant dans ce dossier c'est le fait que la fédé se retrouve obligée de proposer des contrats types très clairs. Cela prouve que la réflexion autour du contrat, n'a pas été assez aboutie. On croit avoir pensé à tout sauf qu'il y a souvent une coquille, une mention floue. J'imagine que le cas a déjà du ce produire ?? Mais c'est toujours dommage d'arriver devant le fait accompli pour enfin se poser la question. Car une situation telle que celle-ci apporte son lot d'embrouilles, de vengeances... Ensuite, que Faltrep signe à Lille, Nevers ou reste à Limoges, peu importe, c'est à lui de prendre sa décision. Et je ne lui en voudrait pas qu'il ne vienne pas à Nevers au bout du compte alors que je sais pertinemment, qu'il est un très bon (que j'aimerais voir au Pré dans l'équipe). Vous vous sentez lésés mais dans ce cas pourquoi ne pas avoir "blindé" un peu plus son contrat à moins que cela ne soit d'un commun accord entre la direction et le joueur ? Ne crois pas que je ne me mets pas à votre place. Que chacune des parties prennent leurs responsabilités et fassent que ce genre de situation ne se reproduise plus à l'avenir.

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poye4027615 msgpm
[b]La durée d'un même contrat ne peut être supérieure à 5 saisons sportives (et non 3 comme écris plus haut) [/b], [u]y compris renouvellement tacite[/u] prévu contractuellement. Cette durée maximum n'exclut pas le renouvellement explicite du contrat ou la conclusion d'un nouveau contrat avec le même club. Les parties ont la faculté d'insérer dans le contrat une clause prévoyant que la durée du contrat est d'une ou plusieurs saisons sportives et qu'au terme prévu le contrat sera, sauf dénonciation expresse par l'une des deux parties, reconduit automatiquement pour une ou plusieurs saisons sportives supplémentaires (le nombre de saisons devant être fixé dans le contrat), sans qu'il soit besoin d'un nouvel accord entre les parties. Dans ce cas, [u]le contrat s'achèvera la veille à minuit du début de la saison sportive suivant la dernière saison d'exécution du contrat.[/u] Chacune des [u]deux parties dispose de la faculté de dénoncer la reconduction du contrat.[/u] La partie souhaitant mettre en oeuvre [u]cette dénonciation devra en informer l'autre partie par lettre recommandée avec avis de réception [/u](la date de l'envoi postal recommandé faisant foi) ou par tout autre moyen permettant de faire la preuve de sa réception par le destinataire, [b] [u]au plus tard avant la date qu'elles auront préalablement et conjointement prévue au contrat.[/u] [/b] Les formes et modalités de dénonciation prévues au contrat revêtent un caractère substantiel.

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bruno111249 msgpm
Les joueurs de Limoges continuent ils à s'entraîner? Si oui la saison n'est donc pas terminée...

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rugby871156 msgpm
si on s en tient a l article du popu le budget est pas clos ?

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ALEX 871206 msgpm
Surement que le budget va augmenter et le recrutement va continuer il manque un centre d'expérience,un 9 (cf Faltrep) et sur d'autres postes on verra la semaine qui arrive.....

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TheBarge4031 msgpm
ALEX 87 has writtenSurement que le budget va augmenter et le recrutement va continuer il manque un centre d'expérience,...
Moi je suis inquiet concernant la première ligne et les licences blanches surtout.

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Sam628 msgpm
En résumé, Faltrept ne veut plus jouer pour l USAL !

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