MontluconRugby 2015/2016

Réponse lundi ..

Normal le sponsor est sur le Tour de France!!

Laverdure has writtenNormal le sponsor est sur le Tour de France!!

Laverdure vous me semblez bien informé , dites nous en un peu plus alors ; si le (futur) sponsor est sur le TDF c'est qu'il s'agit d'un "gros" poisson , non ?!... En attendant le "feuilleton" MR continue avec son lot d'incertitudes mais peut-être qu'une lueur d'espoir est au bout...vivement lundi puisque vous le dites ! Il faudrait quand même que tout cela se "décante" rapidement si vous voulons avoir une petite chance de "redémarrer" en fédérale 2 en septembre ; ce qui me parait bien difficile sans un CD agréé par les instances fédérales . À ce sujet peut-être que Rugby 71 pourra "éclairer" nos lanternes maintenant que la guerre de "tranchées" a pris fin (tant mieux !) et que nous pouvons nous consulter et échanger sereinement sur ce qui nous unit , la passion qu'est pour nous le Rugby . et encore une fois : vive et que vive le MR !

mroutuvas has written

Laverdure has writtenNormal le sponsor est sur le Tour de France!!

Laverdure vous me semblez bien informé , dites nous en un peu plus alors ; si le (futur) sponsor est sur le TDF c'est qu'il s'agit d'un "gros" poisson , non ?!... En attendant le "feuilleton" MR continue avec son lot d'incertitudes mais peut-être qu'une lueur d'espoir est au bout...vivement lundi puisque vous le dites ! Il faudrait quand même que tout cela se "décante" rapidement si vous voulons avoir une petite chance de "redémarrer" en fédérale 2 en septembre ; ce qui me parait bien difficile sans un CD agréé par les instances fédérales . À ce sujet peut-être que Rugby 71 pourra "éclairer" nos lanternes maintenant que la guerre de "tranchées" a pris fin (tant mieux !) et que nous pouvons nous consulter et échanger sereinement sur ce qui nous unit , la passion qu'est pour nous le Rugby . et encore une fois : vive et que vive le MR !

Je crains fort que même si le déficit est épongé la relégation devienne inévitable si les comptes présentés à la DNACG sont les mêmes que ceux exposés à l'AG financière.

Bonne lecture AIDE ET CONTROLE DE GESTION DES CLUBS EVOLUANT EN[b] 2ème DIVISION FEDERALE[/b] SECTION 1 – TENUE DES COMPTES ET PRESENTATION DES DOCUMENTS : ARTICLE 34 : DISPOSITIONS GENERALES : Tout club évoluant, ou souhaitant évoluer en 2ème Division Fédérale et dont le compte de résultat fait apparaître des produits ou charges supérieurs ou égaux à 150 000 €, doit obligatoirement faire appel aux services d’un expert comptable, sauf s’il a déjà nommé un commissaire aux comptes. Il doit pouvoir justifier d’une comptabilité tenue selon les règles comptables en vigueur applicables aux associations (notamment : comptabilité d’engagement), et respectant les prescriptions fixées par la C.C.C.F. (notamment : utilisation du Plan comptable F.F.R.) et par le présent règlement. [b]Il doit être susceptible de présenter à tout moment, notamment dans les cas prévus par le présent règlement, et selon les formes prescrites, une situation comptable annuelle ou intermédiaire comprenant un Bilan, un Compte de résultat et une Annexe, ainsi que tout document ou information dont la C.C.C.F. jugerait utile de prendre connaissance.[/b] Les Comités Territoriaux pourront, en liaison avec la C.C.C.F., mettre en place une commission territoriale ayant pour objet d’assurer l’information et le suivi en matière comptable et financière, des clubs de leur comité évoluant en 2ème Division Fédérale. ARTICLE 35 : CALENDRIER PARTICULIER DE TRANSMISSION DES DOCUMENTS APPLICABLE AUX CLUBS DE 2EME DIVISION FEDERALE : [b]Tout club dont l’équipe première évolue en 2ère Division Fédérale doit faire parvenir les documents ci-après aux dates prévues (les échéances indiquées ci-après correspondent aux dates de réception des documents au siège de la F.F.R.). Tout document ne répondant pas à ces prescriptions ou ne comportant pas les informations permettant son analyse par la C.C.C.F, sera considéré comme n’ayant pas été transmis :[/b] [b]1er août au plus tard[/b] : [b]Le Compte de résultat prévisionnel au 30 juin de la saison à venir, sous la forme prévue par la C.C.C.F. et visé par le Président et le Trésorier du club, ainsi que par l’expert comptable s’il y en a un,[/b] Un état prévisionnel et nominatif des rémunérations et avantages en nature à verser au titre de la saison à venir, établi selon le modèle fourni par la C.C.C.F. et visé par le Président et le Trésorier du club, ainsi que par l’expert comptable s’il y en a un. Un état prévisionnel et nominatif des remboursements de frais kilométriques à verser, dans le respect de la législation sociale en vigueur, au titre de la saison à venir, établi selon le modèle fourni par la C.C.C.F. et visé par le Président et le Trésorier du club, ainsi que par l’expert comptable s’il y en a un. [b]15 octobre au plus tard [/b]: Les comptes annuels de l’exercice précédent clôturés au 30 juin (Bilan, Compte de résultat détaillé et Annexes dont le détail des comptes « Produits à recevoir, Produits constatés d'avance, Charges à payer et Charges constatées d'avance »). Ces comptes sont visés par le Président et le Trésorier du club, accompagnés de l’attestation de l’expert comptable s’il y en a un et, le cas échéant, certifiés par le commissaire aux comptes et accompagnés des rapports spécial et général émis par ce dernier. Un état nominatif des remboursements de frais kilométriques effectivement payés ou dus par le club, dans le respect de la législation sociale en vigueur, au titre de l’exercice précédent, établi selon le modèle fourni par la C.C.C.F. Ledit état est visé par le Président et le Trésorier du club, et accompagné d’une attestation de cohérence ou de vraisemblance établie par l’expert comptable s’il y en a un, ou à défaut et le cas échéant, par le commissaire aux comptes. [b]15 février au plus tard[/b] : Un compte de résultat prévisionnel au 30 juin de la saison en cours, réactualisé sous la forme prévue par la C.C.C.F et visé par le Président et le Trésorier du club, ainsi que par l’expert comptable s’il y en a un. Un état nominatif des remboursements de frais kilométriques effectivement payés ou dus au 15 janvier de la saison en cours, dans le respect de la législation sociale en vigueur, établi selon le modèle fourni par la C.C.C.F. Ledit état est visé par le Président et le Trésorier du club et accompagné d’une attestation de cohérence ou de vraisemblance établie par l’expert comptable s’il y en a un. En outre, tout club de 2ème Division Fédérale doit répondre dans les délais qui lui sont impartis à toute demande d’information ou de transmission de documents complémentaires. ARTICLE 36 : DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES Un club ayant fait l’objet d’un redressement de la part des Services fiscaux ou de l’U.R.S.S.A.F. a l’obligation de transmettre copie de la notification dudit redressement à la C.C.C.F., dans les 15 jours de sa réception. ARTICLE 37 : NON TRANSMISSION DES DOCUMENTS PRESCRITS ET MESURES EVENTUELLES : [b]En cas de non transmission des documents ou informations demandées dans les délais impartis, les clubs de 2ème Division Fédérale pourront se voir appliquer les mesures automatiques prévues à l’article 4 du présent règlement et, le cas échéant, les sanctions prévues à l’article 46 ci-après. Par ailleurs, la C.C.C.F. peut proposer au Conseil Supérieur de la D.N.A.C.G., en fonction de la situation constatée, toute mesure qu’elle jugerait utile eu égard à la situation comptable et financière du club concerné, jusqu’à la rétrogradation en division inférieure ou l’interdiction d’accession en division supérieure.[/b] SECTION 2 - SITUATION NETTE ARTICLE 38 : OBLIGATIONS DES CLUBS DE 2EME DIVISION FEDERALE CONCERNANT LA SITUATION NETTE : [b]Tout club évoluant en 2ème Division Fédérale doit pouvoir justifier à tout moment d’une situation nette au minimum égale à 0 euro.[/b] Le respect de cette obligation doit pouvoir être constaté par la C.C.C.F. dans toute situation comptable intermédiaire ou de fin d’exercice transmise par un club de 2ème Division Fédérale en application des dispositions du présent règlement. ARTICLE 39 : APPRECIATION DE LA SITUATION NETTE [b]Appréciation au vu des comptes annuels ou d’une situation intermédiaire : Le club dont les comptes feraient apparaître à n’importe quelle date de la saison une situation nette ne répondant pas aux prescriptions de l’article 38 du présent règlement, sera susceptible de faire l’objet d’une mesure pouvant aller jusqu’à la rétrogradation en division inférieure.[/b] Retraitement à l’initiative de la C.C.C.F : [b]La C.C.C.F. pourra procéder à tout moment au retraitement de la situation nette du club de manière à prendre en compte toutes sommes non-comptabilisées ou indûment comptabilisées, en particulier si elle estime qu’il existe un risque social et/ou fiscal qui n’a pas, ou pas suffisamment, été pris en compte, et ce conformément aux principes comptables en vigueur.[/b] Engagements pris devant la C.C.C.F., le Conseil Supérieur de la D.N.A.C.G. ou la Commission d’Appel Fédérale : Dans l’hypothèse où les comptes du club feraient apparaître une situation nette ne répondant pas aux prescriptions de l’article 38 du présent règlement, il pourra lui être demandé par la C.C.C.F., ou par le Conseil Supérieur de la D.N.A.C.G. ou la Commission d’Appel Fédérale s’il ou elle est saisi(e) du dossier, de produire notamment une lettre d’engagement signée de la main de son Président (dûment mandaté à cet effet par l’instance dirigeante) sur la réalisation d’un objectif financier au 31 décembre ou au 30 juin de la saison en cours au moins. En contrepartie de cet engagement, le club pourra être maintenu en 2ème Division Fédérale, en dépit d’une situation nette non conforme aux prescriptions de l’article 38 du présent règlement, au moins jusqu’à l’échéance ainsi fixée. ARTICLE 39 BIS : PROCEDURE D’URGENCE Hormis les cas où la C.C.C.F. a invité le club concerné à régulariser son dossier et que cette régularisation est intervenue préalablement à la saisine du Conseil Supérieur de la D.N.A.C.G., il appartiendra à ce club de présenter directement devant le Conseil Supérieur, les éléments permettant de justifier des griefs qui lui sont reprochés. ARTICLE 39 TER : CESSATION DE PAIEMENT : Tout dossier de club dont l’association et/ou la société sportive ferait l’objet d’un constat de cessation de paiement, est automatiquement transmis au Conseil Supérieur de la D.N.A.C.G. afin que ce dernier prononce une mesure pouvant aller jusqu’à la rétrogradation de l’association support en division inférieure à l’issue de la saison en cours.

mroutuvas has written

Laverdure has writtenNormal le sponsor est sur le Tour de France!!

Laverdure vous me semblez bien informé , dites nous en un peu plus alors ; si le (futur) sponsor est sur le TDF c'est qu'il s'agit d'un "gros" poisson , non ?!... En attendant le "feuilleton" MR continue avec son lot d'incertitudes mais peut-être qu'une lueur d'espoir est au bout...vivement lundi puisque vous le dites ! Il faudrait quand même que tout cela se "décante" rapidement si vous voulons avoir une petite chance de "redémarrer" en fédérale 2 en septembre ; ce qui me parait bien difficile sans un CD agréé par les instances fédérales . À ce sujet peut-être que Rugby 71 pourra "éclairer" nos lanternes maintenant que la guerre de "tranchées" a pris fin (tant mieux !) et que nous pouvons nous consulter et échanger sereinement sur ce qui nous unit , la passion qu'est pour nous le Rugby . et encore une fois : vive et que vive le MR !

Non MROUTUVAS c'est une blague mais je vous sens très accroché à la nouvelle qui sera là lundi. Je vous rassure moi de même!! Il y a certainement de la tension et des discussions pros donc un possible espoir qui qui peu s'amenuiser comme se transformer en réalité.

Plutôt une supposition anodine axée sur le Tour qui se termine ce soir avec tous ses sponsors d'où mon affirmation qui ne se veut pas pour être prise comme une mauvaise plaisanterie. De toute façon cela ne changera rien à la réponse. Je viens de lire les chapitres très "labyrinthés" de RUGBY71 qui me font beaucoup poser de questions!

Laverdure has writtenPlutôt une supposition anodine axée sur le Tour qui se termine ce soir avec tous ses sponsors d'où m...

Deux cas de figures possibles : les dettes en totalité ou en partie sont reprises et il n y a pas dépôt de bilan : l'association MR n'est pas dissoute; le dépôt de bilan est prononcé et l'association disparaît. Dans les deux cas de figures la relégation est inévitable mais entre l' Honneur et la 4ème série il y a une grande différence car l'espoir de retrouver le niveau fédéral est envisageable dans le premier cas.

En conclusion, au mieux le MR évoluera en honneur selon le règlement donc le meilleur du moins bon!! La seule bonne nouvelle qui puisse nous arriver est le sponsor pour empêcher le dépôt de bilan sinon dans le cas contraire nous serions dans les "sériales" profondeurs du rugby. C'est le grand plongeon dans les eaux du Cher!

Qui peut m'expliquer pourquoi, pour une dette de 150000 Euros environ, le MR serait relégué au mieux en Honneur, alors que Périgueux ( je ne fais que prendre ce club en exemple, je n'ai rien contre lui, bien au contraire ) pour une dette de 800000 Euros je crois, a été relégué en Féd.3 ? Dans le document de RUGBY71, il est simplement question de "rétrogradation en division inférieure" : y a-t-il des règles concernant cette rétrogradation ou bien le choix de la division est-il laissé à la "libre appréciation" de la FFR ? Auquel cas, toutes les suppositions sont possibles...

Undu63 has writtenQui peut m'expliquer pourquoi, pour une dette de 150000 Euros environ, le MR serait relégué au mieux...

Il y une grosse différence entre un dépôt de bilan et pas de dépôt de bilan Avec un dépôt de bilan , il y a obligation de créer une nouveau club qui reviendra sur invitation et celle ci se fera par le comité avec les recommandations de la FFR en fonction des antécédents du club. Exemple Chalon qui est passé par deux dépôts de bilan , le premier ils ont été invité à repartir de fédérale 1 en fédérale 3 soit deux divisions au dessous et le second dépôt de bilan de fédérale 1 en promotion d'honneur soit 4 divisions au dessous. Lorsqu'il n'y a pas de dépôt de bilan c'est normalement une division au dessous [b]à condition que le budget corresponde aux exigences de la division. [/b] d'ou la rétrogradation de Périgueux de fédérale 1 en fédérale 3 et le refus par la FFR pour la prochaine saison de les voir évoluer en fédérale 2 malgré qu'ils aient gagné sur le terrain leur promotion. Le problème du MR est qu'ils sont multirécidivistes et que ce cas de figure est prévu dans le règlement de la FFR pour des sanctions plus dures. Parfois on donne une nouvelle chance à certains clubs à condition qu'ils fassent de gros efforts financiers en essuyant les dettes sur une période de quelques années avec suivi de la DNACG mais c'est valable pour ceux qui ont des ennuis financiers pour la première fois.

Merci. Donc, même avec un sauveur demain, on n'échapperait pas, au mieux, à la Féd. 3... Et ce serait une grande mansuétude de la part de la FFR... ;) Autant commencer à nous préparer à pire... :(

Vivement lundi afin d'avoir des nouvelles de ce " cinéma "...

Demain on serait fixé? Des questions restent en suspend Les entraîneurs étaient au courant? Si oui c'est pas sympa,si non pas sympa non plus En tout cas silence côté managers entraîneurs Comment le clubs en est arrivé là? Qui était au courant? Si ça repart :à quel niveau et surtout avec qui pour diriger, pour entraîner, pour jouer?

Vous avez raison, POIREAU03, il y a des zones d'ombre étonnantes ; la moindre n'étant pas le silence observé par managers / entraîneurs. Je rappelle que pendant la période où les dirigeants se débattaient avec une trésorerie en délicatesse ( CA du 30 juin reporté ), les entraîneurs poursuivaient le recrutement ( déclaration de R. CHANAL le 5 juillet ), jusqu'à évoquer l'arrivée spectaculaire d'un Sud'Af... Alors : savaient ? ne savaient pas ? Dans tous les cas, la situation était ubuesque... Et le culte du secret n'a rien arrangé.

Undu63 has writtenVous avez raison, POIREAU03, il y a des zones d'ombre étonnantes ; la moindre n'étant pas le silence...

Rien de surprenant car nous vivons dans le mensonge érigé en institution : dans les entreprises, dans le sport, en politique et dans la vie de tous les jours....Dans ce genre de situation on espère toujours l'arrivée des coquecigrues et en période de mutations c'est l'échec assuré!!

Mensonge est peut-être un peu fort, mais une bonne dose de naïveté, cela je vous l'accorde ! Hélas, le résultat est le même.

De toutes façons quand un club est multi récidiviste, on est en droit de se poser la question suivante: Le club triche-t-il inconsciemment ou sciemment? C'est en fonction de la réponse que la nature des sanctions intervient...

De toutes façons, si l'on en croit les explications des spécialistes supra, ce qui est un élément aggravant, c'est d'être multirécidiviste. Et c'est notre cas. Alors...inconsciemment ou pas, nous n'échapperons pas à une sanction, et une sévère... sans doute... Enfin, tant qu'elle n'est pas arrivée, on peut toujours garder espoir...

Undu63 has writtenDe toutes façons, si l'on en croit les explications des spécialistes supra, ce qui est un élément ag...

Je vous rejoins Undu63 , ne rêvons pas trop , la sanction qui va sûrement nous tomber dessus va être extrêmement sévère du fait que depuis plusieurs années notre club joue les équilibristes en matière financière . Il faut quand même bien admettre une chose , c'est que certains savaient et se sont tus , se sont bien gardés de parler , d'en informer le public (payeur des subventions) ; pour moi ce sont des complices , ils ont berné les supporteurs sciemment ou inconsciemment , pour moi c'est la même chose . Je condamne cette absence de communication , cette situation n'est pas arrivée du jour au lendemain quand même , elle était prévisible , les instances dirigeantes savaient . Le report par deux fois de l'AG laissait craindre le pire , il est arrivé... Le MR est dans de beaux draps aujourd'hui , c'est la conséquence à de coupables négligences qui ne datent pas d'hier ; quand on est imbu de sa personne , qu'on ne veut pas écouter , que l'on est mal entouré , mal conseillé , c'est ce qui arrive !...P..... la claque que je prends ! Un grand merci à Rugby 71 pour ses explications détaillées . Pour les jeunes , les joueurs qui restent et les bénévoles qui se sont dépensés sans compter , je souhaite qu'une issue favorable soit trouvée . Allez tant que la sanction n'est pas tombée il y a de l'espoir : Vive le MR !