ROC - LA VOULTE VALENCE

guillermozpompidou has writtence n est pas une dissolution amiable de l'association ROC mais une liquidation judiciaire comme pour...

Information totalement diffamatoire..... 1) A l'heure qu'il est, (Samedi 11 juin à 14h53) la dissolution de l'association n'est pas encore déposée auprès de la FFR, seule entité concernée. 2) Les 4 salariés de l'association sont repris par l'association support. (Protocole d'accord entre les 2 clubs) (CF dernier comité directeur du ROC) Le désir de nuire est flagrant et justiciable

ce n est pas diffamatoire ! de source sure l'association ROC est passée devant le Tribunal à VALENCE mercredi apres midi et a demandé sa mise en liquidation judiciaire compte tenu de ses dettes . La FFR n a rien a voir la dedans . L association ROC n'a aucun salarié ( tous sur la SASP ) donc comment peuvent ils etre repris ? Aucun protocole d'accord signé entre le ROC et l'USRP pour la reprise des contrats de travail . De qui vient vraiment la desinformation ?

guillermozpompidou has writtence n est pas diffamatoire ! de source sure l'association ROC est passée devant le Tribunal à VALENCE...

Evidemment, si c'est "Monsieur de source sure" qui vous l'a dit... :lol: :lol: :lol:

donc si je comprends bien l'explication de KALOUNE (message 977) , le ROC a été ''dissous''pour faire place au nouveau club mais rien n'aurait empêché le ROC de jouer en féd2 ac un budget réduit de 1,4 M (ce qui est très beau en féd2 !!)

Ouais....et on dissout aimablement une association qui n'a pas de dettes parce qu'il y a un numero FFR en trop, et La Voulte Sports va repartir en 4e série avec ...euh... Quoi ? Une nouvelle Asso et un nouveau numero ? on saura un jour une information vérifiable sur la vraie nature juridique de la disparition de l'asso ROC [url=http://www.societe.com/societe/rhone-ovalie-club-la-voulte-valence-779470848.html]Ici[/url] Pour la SAS qui a été créée il y a 1 AB c'est [url=http://www.societe.com/societe/roc-rugby-812307049.html]Ici[/url] que l'on aura les info. L'ordre des choses, si là SAS arrête c'est que les salariés reviennent sur l'association. Mais si l'asdo arrete aussi il n'y a pas de moyen de transférer les contrats à une autre Asso que dans le cadre d'une fusion. Un document bien fait expliquant les fusions d'associations [url=http://www.franceactive.org/upload/uploads/File/ressources_documentaires/181455_Guide_Fusion.pdf]Ici[/url] Il n'est pas obligatoire de liquider une Asso dans le cadre d'une fusion : la disparition juridique de l'association "en trop " (absorbée) se fait sans liquidation dans ce cas, l'association absorbante reprenant les droitset actifs, mais aussi les obligations et les passifs de l'absorbée. Après on peut choisir de laisser mourir l'ancienne Asso, ou la faire mourir, s'il reste des actifs (excédant le passif) on doit en faire la dévolution à une autre association. S'il y a insuffisance d'actif, c'est une liquidation judiciaire (devant le Tribunal de Grande Instance, le Tribunal de Commerce n'a pas compétence pour les Asso ) J'ai l'impression vu sa date de création que l'asso ROC est celle de La Voulte. Si comme je l'ai lu La Voulte n'est pas dans le projet Romans/Valence je ne comprend pas pourquoi ce club ne conserverait pas cette structure (les salariés pouvant être embauchés avec reprise d'ancienneté par l'association Romans servant de support au nouveau projet). En ce qui concerne les salariés de l'association (incluant les salariés de là SAS qui doivent revenir sur l'asso en cas de cassation de là SAS, sauf si l'association ne peut faire face à cet engagement) ils sont : - tous licenciés par le liquidateur en cas de liquidation, - où tous transférés à l'association absorbante dans le cas d'une fusion. Pas facile de "dégraisser" dans le cadre d'une fusion c'est l'association qu'on voudrait faire continuer qui doit supporter le passif social.

Le Biérofrogue has writtenOuais....et on dissout aimablement une association qui n'a pas de dettes parce qu'il y a un numero F...

Oui sauf que ce n'est pas une fusion mais un rapprochement..

.........moi je pense que c'est une absorption !!

ouai !, absorption de Romans par Valence....J en suis toujours malade !!!

à valence ils le sont beaucoup moins......étonnant ça!!!

PICARD-GIRARD has written.........moi je pense que c'est une absorption !!

Dans une fusion ou une entente , celui qui gagne, c'est toujours celui qui a l'accréditation FFR et la direction sportive Faut arrête de se toucher.... C'est Romans qui absorbe le ROC.... Je dirais même plus.... c'est les sponsors de l' agglo qui prennent l'entente... On verra tout cela demain soir....

cela fait trois semaines que la presse ( DL ) et certains sur ce forum parlent de fusion alors que le terme n'a jamais été employé par les dirigeants des deux clubs . La liquidation judiciaire de la SASP ROC et de l'assoc ROC laissera la place à un seul club sous le support FFR de l'USRP . Pas d'autre solution au regard des contraintes financieres de VALENCE . Cela va permettre l emergence d'un seul club sur l'agglo . Les jeunes de VALENCE et ceux de l'USRP joueront sous le meme maillot . Cela fonctionne avec ROVALTAIN donc pourquoi cela ne fonctionnerait il pas là . Ces jeunes ne seront pas mutation comme du reste les seniors qui commencent à signer dans les différents club D/A .

guillermozpompidou has writtencela fait trois semaines que la presse ( DL ) et certains sur ce forum parlent de fusion alors que l...

Désolé... mais cela veut dire une seule équipe par championnat... j'espère que c'est faux sinon à gerber pour tout ce qui n'est pas pro ! Je vous souhaite le meilleur mais les fusions à terme c'est plutôt 1+1=0.7 !

Alors , on en est ou de ce VSR ? Est ce quelqu'un peut nous en dire un peu plus ?

Mandrin has writtenAlors , on en est ou de ce VSR ? Est ce quelqu'un peut nous en dire un peu plus ?

D'ici que ce VSR, devienne VSL.......... :lol:

QUEL NOM POUR LE FUTUR CLUB ? sondage ici [url]https://www.facebook.com/groups/267707245318/?ref=bookmarks[/url]

castagne07 has written

Mandrin has writtenAlors , on en est ou de ce VSR ? Est ce quelqu'un peut nous en dire un peu plus ?

D'ici que ce VSR, devienne VSL.......... :lol:

Ou VS tout simplement . Je ne connais pas trop le règlement mais peut on récupérer le nom Valence Sportif puisque le n° d'affiliation ne sera plus utilisé ? C'est peut être une question idiote mais je la pose quand même !!! si Kaloune ou Sirius ou autres peuvent me répondre , ce serait sympa ...Merci

pointures has writtenQUEL NOM POUR LE FUTUR CLUB ? sondage ici [url]https://www.facebook.com/groups/267707245318/?ref=boo...

V R D R ..... ;) ;)

Quelqu'un peut nous en dire plus..... J'ai cru comprendre que Maxime TUREL pourrait prendre la direction des espoirs de l'USAP, info ou intox ? C'est dommage que l'on ne le garde pas . Ou que tu ailles bon vent à toi "Tutu"

Mandrin has written

castagne07 has written

Mandrin has writtenAlors , on en est ou de ce VSR ? Est ce quelqu'un peut nous...

D'ici que ce VSR, devienne VSL.......... :lol:

Ou VS tout simplement . Je ne connais pas trop le règlement mais peut on récupérer le nom Valence Sportif puisque le n° d'affiliation ne sera plus utilisé ? C'est peut être une question idiote mais je la pose quand même !!! si Kaloune ou Sirius ou autres peuvent me répondre , ce serait sympa ...Merci

Si le club de l' agglo s'appelle VALENCE ROMANS DROME RUGBY, ce ne sera pas possible de récupérer VALENCE SPORTIF, la FFR j'imagine ne voudra 2 clubs utilisant VALENCE en entrée de titre dans la même cité Après, si le club d'agglo s'appelle ROVAL DROME ou US quelque chose, à mon avis, c'est possible. Mais je ne connais pas la jurisprudence de la FFR. Je remarque simplement que le ROC précédant La Voulte Valence, le LVR à pu à sa naissance bénéficier de l'entrée LA VOULTE dans son nom. A mon avis, il pourrait même récupérer le nom LVS s'il le souhaitait.

Kaloune has written

Mandrin has written

castagne07 has written D'ici que ce VSR, devienne VSL.......... :lol:

Ou VS tout simplement . Je ne connais pas trop le règlement mais peut on récupérer le nom Valence Sportif puisque le n° d'affiliation ne sera plus utilisé ? C'est peut être une question idiote mais je la pose quand même !!! si Kaloune ou Sirius ou autres peuvent me répondre , ce serait sympa ...Merci

Si le club de l' agglo s'appelle VALENCE ROMANS DROME RUGBY, ce ne sera pas possible de récupérer VALENCE SPORTIF, la FFR j'imagine ne voudra 2 clubs utilisant VALENCE en entrée de titre dans la même cité Après, si le club d'agglo s'appelle ROVAL DROME ou US quelque chose, à mon avis, c'est possible. Mais je ne connais pas la jurisprudence de la FFR. Je remarque simplement que le ROC précédant La Voulte Valence, le LVR à pu à sa naissance bénéficier de l'entrée LA VOULTE dans son nom. A mon avis, il pourrait même récupérer le nom LVS s'il le souhaitait.

Merci Kaloune !!