L'estaminet Lillois

Le Stade français épinglé par l'Urssaf et condamné à payer 236 551 euros :lol: :lol: :lol:

Un contrôle fiscal ou URSSAF se traduit toujours par un redressement. Ca ne prouve pas pour autant une volonté de fraude.

certes , et je n'ai jamais dit le contraire ..........si c'est une ''erreur'' le apron a tjrs la possibilité de sanctionner son chef comptable ...

JY76 has writtenUn contrôle fiscal ou URSSAF se traduit toujours par un redressement. Ca ne prouve pas pour autant u...

Pas toujours, on peut avoir un avis d'absence de redressement, voire même un remboursement de trop versé. La notion de fraude ici c'est pénal (fraude fiscale), mais tu peux aussi avoir des sanctions administratives pour mauvaise foi (on dit "manquement délibéré" c'est plus soft). Tu peux aussi ne pas avoir de "sanctions exclusives de bonne foi", là on reconnait que tu as juste fait une erreur. Enfin il y a le cas de l'abus de droit dans certains cas, par exemple quand tu mets en place un montage fictif dissimulant la réelle portée d'une situation afin d'atténuer les charges fiscales. Là c'est chaud en pénalités parce que ça suppose que tu as fait exprès de travestir une situation normalement taxée pour lui donner l'apparence d'une situation qui sera moins taxée.

.............faut dire que les textes sont particulièrement complexes ...........ce qui explique certaines erreurs et interprétations

PICARD-GIRARD has writtenLe Stade français épinglé par l'Urssaf et condamné à payer 236 551 euros :lol: :lol: :lol:

Epinglé ? Oui mais sur des faits couvrant la période 2006-2008, donc vieux de presque 10 ans. Ce n'est plus tout à fait un scoop.

..........c'est pas moi qui fait le titre .......je le reprends slt !

PICARD-GIRARD has written..........c'est pas moi qui fait le titre .......je le reprends slt !

Reprendre n'empêche nullement de chercher à comprendre ce que l'on rédige !

Armand v. has written

PICARD-GIRARD has writtenLe Stade français épinglé par l'Urssaf et condamné à payer 236 551 euros :l...

Epinglé ? Oui mais sur des faits couvrant la période 2006-2008, donc vieux de presque 10 ans. Ce n'est plus tout à fait un scoop.

[url]http://www.lindependant.fr/2015/11/02/l-usap-condamnee-a-regler-280-000-euros-a-l-urssaf,2107667.php[/url] article qui n'est pas récent , bien que pour le dernier conflit ?? Autre article: [url]http://www.ellipse-avocats.com/2015/03/controles-urssaf-des-associations-sportives-attention-a-la-procedure-de-contestation/[/url]

PICARD-GIRARD has written

vieuxlille has writtenQuand je vois comment L'aviron Bayonnais est subventionné par la ville , je me...

sans aucun doute !!!! comment est il possible ou concevable qu'un tel territoire ne vienne pas au soutien d'un club aspirant à rejoindre l'élite d'un sport collectif majeur ...............4 ans à buter sur la dernière marche .........je pose qd même la question , quel est le montant des apports des diverses institutions locales , départementales ou régionales ? Pour avoir une idée de l'importance de ''l'aide'' et comparer ac ce qui se fait ailleurs !!!!

approximativement : budget ville de Bayonne 75 M€ budget ville de Lille 350 M€ soit grosso modo 4 fois plus. Si Bayonne lache 500000 € au BO alors Lille pourrait lacher 2M€ . 1 mauvais communiquant + 1 ville orientée foot + 1 mauvaise gestion = 4e serie .

Armand v. has written

PICARD-GIRARD has written

vieuxlille has writtenQuand je vois comment L'aviron Bayonnais est subventi...

sans aucun doute !!!! comment est il possible ou concevable qu'un tel territoire ne vienne pas au soutien d'un club aspirant à rejoindre l'élite d'un sport collectif majeur ...............4 ans à buter sur la dernière marche .........je pose qd même la question , quel est le montant des apports des diverses institutions locales , départementales ou régionales ? Pour avoir une idée de l'importance de ''l'aide'' et comparer ac ce qui se fait ailleurs !!!!

N'est-ce pas plutôt le financement de l'AB par la ville qui est discutable dans la mesure où le rôle des collectivités publiques n'est pas me semble-t-il de perfuser financièrement les entreprises en difficulté ?

Je suis d'accord avec ça mais il faudrait alors que les règles soient les mêmes partout.

...............faut rester raisonnable surtout !!! et impérativement exercer son droit de regard sur l'utilisation des subventions ............qd on voit certaines situations , ça laisse songeur pr ne pas dire qu'on est scandalisé par le gaspillage !!!

vieuxlille has writtenapproximativement : budget ville de Bayonne 75 M€ budget ville de Lille 350 M€ soit grosso modo 4 fo...

Impossible , Bayonne Lâche rien pour Le BO !!!!! :lol: :lol: :lol: !!!!

poye40 has written

vieuxlille has written approximativement : budget ville de Bayonne 75 M€ budget ville de Lille 350 M...

Impossible , Bayonne Lâche rien pour Le BO !!!!! :lol: :lol: :lol: !!!!

C'est clair lol !!! la connerie !! Faut lire AB et non BO . Vu la rivalité entre les 2 c'etait vraiment une belle boulette.

communiqué de l'iris concernant la formation [url]http://www.irislillerugby.fr/iris-club-lillois-le-nouvel-elan/[/url]

bruno1 has writtencommuniqué de l'iris concernant la formation [url]http://www.irislillerugby.fr/iris-club-lillois-le-...

Ce qui est bien c'est que sans le LMR pour leur faire de l'ombre, ils vont pouvoir regarnir et exposer leur vitrine.

Avec un responsable des relations commerciales qui s'appelle santambien. Ça devrait être plus facile :-)))

Des projets de reconstruction d'un club à Lille sur les cendres du LMR ??

Gazoil has written

bruno1 has writtencommuniqué de l'iris concernant la formation [url]http://www.irislillerugby.fr/iri...

Ce qui est bien c'est que sans le LMR pour leur faire de l'ombre, ils vont pouvoir regarnir et exposer leur vitrine.

Sans le LMR et les joueurs du LMR pour leur faire de la lumière la vitrine va manquer un peu de visibilité, sauf à définir un " grand projet".

Le Biérofrogue has written

Gazoil has written

bruno1 has writtencommuniqué de l'iris concernant la formation

Sans le LMR et les joueurs du LMR pour leur faire de la lumière la vitrine va manquer un peu de visibilité, sauf à définir un " grand projet".

Il me semblait que l'Iris avait effectivement la possibilité de monter un projet plus ou moins ambitieux mais en tout cas de développement, or il semble qu'ils veulent engager l'an prochain leurs équipes cadet et junior au même niveau que là où elles étaient cette année... Est ce à dire qu'ils souhaitent que les meilleurs éléments de l'ex-LMR partent à Marcq (pour jouer à un niveau plus élevé, Teulière A et Balandrade) ?