Et voilà !.. On en parlait beaucoup et... c'est fait !

PICARD-GIRARD has written

RCT-10 has written

farfouille has writtenPeut on créer un nouveau club directement chez les pros?

Non je ne pense pas. Mais en l’occurrence ils récupèrent le numéro pro d'un des deux clubs historiques. Par contre du coup, le Bo et l'AB devraient redémarrer en 4ème série... hors les bruits parlent de FED2 ou FED3...

non , les 2 clubs conservent leur numéro d'affiliation et il y a création d'un nouveau numéro d'affiliation pr la nouvelle entité ainsi créée ...........il semble bien que les règlements autorisent cette solution même s'il y a bagarre d'experts en réglement .........

J'ai posté (en pro D2 sujet fusion AB BO) la partie du règlement qui permet à deux clubs (dont un en Fédérale 1), de créer une entité pro, lit le bien et tu verra que çà ne permet pas ce qui est projeté par les deux clubs Basques. Soit il n'ont pas tout lu, soit ils interprètent a leur façon, en tous cas ils ne peuvent s'appuyer sur ce texte, pour le moment personne ne nous donne un lien vers les textes permettant leur organigramme, si ils existent qu'es-ce ce qui les empêche de nous les donner? Si leur projet abouti en l’état de ce qui est présenté en ne s'appuyant sur aucun règlement, il serait sympathique que tous les clubs de fédérale fassent une demande pour intégrer le championnat pro, çà occupera les édiles pendant leurs vacances.

c'est bien pourquoi j'ai conclu ac la bataille d'experts ..........j'avais bien lu ton lien mais les plus fins juristes trouvent tjrs qque chose ...........et si je qualifie serge de don blancorléone , ça situe mon scepticisme , et même mon indignation !!!!!!

Les partisans du non : [url]http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:http://www.biarritz2020.fr/equipe-basque-fusion/&gws_rd=cr&ei=OUJ5Vb3iE8XqUqnwgIgO[/url]

Bernard has written

PICARD-GIRARD has written

RCT-10 has written Non je ne pense pas. Mais en l’occurrence ils récupèrent...

non , les 2 clubs conservent leur numéro d'affiliation et il y a création d'un nouveau numéro d'affiliation pr la nouvelle entité ainsi créée ...........il semble bien que les règlements autorisent cette solution même s'il y a bagarre d'experts en réglement .........

J'ai posté (en pro D2 sujet fusion AB BO) la partie du règlement qui permet à deux clubs (dont un en Fédérale 1), de créer une entité pro, lit le bien et tu verra que çà ne permet pas ce qui est projeté par les deux clubs Basques. Soit il n'ont pas tout lu, soit ils interprètent a leur façon, en tous cas ils ne peuvent s'appuyer sur ce texte, pour le moment personne ne nous donne un lien vers les textes permettant leur organigramme, si ils existent qu'es-ce ce qui les empêche de nous les donner? Si leur projet abouti en l’état de ce qui est présenté en ne s'appuyant sur aucun règlement, il serait sympathique que tous les clubs de fédérale fassent une demande pour intégrer le championnat pro, çà occupera les édiles pendant leurs vacances.

J'ai lu ce que tu as posté. Je pense que tu l'interprète mal. Pour l'essentiel le passage que tu mets en gras correspond à ce que peuvent faire les deux entités "mères" [b]APRES [/b] constitution de l'entité PRO : une en amateur au niveau où en était une des deux, l'autre en série. Pour ce qui concerne l'état des entités mères [b]AVANT [/b]création de l'entité PRO : Une des deux doit avoir gagné sportivement le droit de disputer un championnat professionnel. C'est le cas, me semble t-il, jusqu'à maintenant, même les deux. Maintenant, c'est vrai que le cas évoqué dans le texte est celui d'un club qui monterait de FED1 en PROD2... le cas de deux clubs de PROD2 n'est pas évoqué, mais il me semble que l'esprit de ce texte le permettrai.

Non, après relecture de l'article, j'ai bien compris ce que permet ce texte, mais je n'en ai pas trouvé d'autre et c'est celui qui se rapproche le plus (bien que très différent) de ce que veulent faire l' AB et le BO, maintenant, ma questions et de savoir sur quel texte du règlement s’appuie le nouvel organigramme souhaité par l'AB et le BO? Car si c'est celui-ci, il ne le permet pas. Si il existe un article permettant à deux clubs de Pro D2 fusionner tout en permettant aux deux entités d'avant la fusion de continuer en leur nom propre au niveau Fédéral, merci aux personnes qui en auraient connaissance de bien vouloir nous le communiquer.

PICARD-GIRARD has writtenc'est bien pourquoi j'ai conclu ac la bataille d'experts ..........j'avais bien lu ton lien mais les...

Donc si c'est bien sur ce texte qu'ils s'appuient, la réponse est claire puisque celui-ci dans sont début dit "dont l'une au moins est en Fédérale 1" ce qui n'est pas le cas. Éventuellement et pour répondre à la première condition : le BO est rétrogradé administrativement en F1 il s'associe à L'AB a eus deux ils "accouchent" d'une entité pro avec nouveau n° d'affiliation qui évoluera en Pro D2. et là on en viens à la fin de l'article l'une des deux entité "mère" évoluera au niveau du plus bas avant la fusion soit Fédérale 1 et l'autre en série régionales. Et là (fiction), SB négocie avec la FFR au lieu d'un club en F1 et l'autre en série, pourquoi pas les deux en F3. :D

Bernard has writtenNon, après relecture de l'article, j'ai bien compris ce que permet ce texte, mais je n'en ai pas tro...

Oui, pardon Bernard. Je n'avais pas bien lu la suite de la conversation... qui rends inutile mon intervention. Non, je n'ai pas non plus trouvé d'autre texte. Et effectivement ce texte prévoit que l'une des deux pourrait prétendre éventuellement à la FED1, mais en aucun cas les deux. La seconde devrait redémarrer de série.

Bernard has written

PICARD-GIRARD has writtenc'est bien pourquoi j'ai conclu ac la bataille d'experts ..........j'avais ...

Donc si c'est bien sur ce texte qu'ils s'appuient, la réponse est claire puisque celui-ci dans sont début dit "dont l'une au moins est en Fédérale 1" ce qui n'est pas le cas. Éventuellement et pour répondre à la première condition : le BO est rétrogradé administrativement en F1 il s'associe à L'AB a eus deux ils "accouchent" d'une entité pro avec nouveau n° d'affiliation qui évoluera en Pro D2. et là on en viens à la fin de l'article l'une des deux entité "mère" évoluera au niveau du plus bas avant la fusion soit Fédérale 1 et l'autre en série régionales. Et là (fiction), SB négocie avec la FFR au lieu d'un club en F1 et l'autre en série, pourquoi pas les deux en F3. :D

Pour ce qui concerne le premier point : FED1 "qui a acquit le droit de jouer un championnat pro", en clair qui monte. Donc là, même si le cas n'est pas expressément prévu, on peut admettre qu'un club de FED1 qui monte, et un club de PROD2, c'est sensiblement la même chose. Et que l'esprit du texte est préservé. Par contre pour le 2ème point, si les deux clubs évoluent en FED3... Ni la lettre, ni l'esprit du texte n'est respecté.

C'est pourquoi il nous faut rester attentifs sur le sujet, car si le projet et validé en l'état et ne s'appuie sur aucun texte réglementaire, c'est une porte ouverte à toutes demande même farfelue et la jurisprudence crée permettrait vraiment n’importe quoi.

arnaud anguera has writtenLes partisans du non : [url]http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:http://www.biarritz...

Très belle réflexion, plus en ligne car sans doute jugé trop subversive ou inappropriée de la part d'un élu, heureusement "webcache" est là. :D

tout ceci s'appelle le fait du prince .............en d'autres temps on aurait dit qu'il l' a jouée à l'agenaise !!!!!!.........................c'est à dire , introduction bien au delà de la snde ligne ...............!!!!!!! :lol: :lol: :lol: :lol:

Bernard has writtenC'est pourquoi il nous faut rester attentifs sur le sujet, car si le projet et validé en l'état et n...

en même temps, combien de clubs ont déposé le bilan et sont repartis ensuite en fédérale 3 sous une nouvelle entité ?

La jurisprudence dans le cas présent me semble évidente, autant du fait que les 2 structures évoluent à l'heure actuelle en division professionnelle, autant par les connexions de Blanco à la FFR et à la ligue. En tout cas, le résultat du maintien d'une entité en division pro me semblera difficilement contestable, même par les plus motivés.

Langue d'oc has writtenLa jurisprudence dans le cas présent me semble évidente, autant du fait que les 2 structures évoluen...

ce n'est pas la création de l'entité pro qui pose un problème juridique, en tous cas je ne le pense pas. Par contre les deux entités existantes : si une pourrait jouer ne FED1, l'autre devrait normalement recommencer depuis les Séries. C'est ce point de règlement là, qui pourrait poser problème. Autre chose aussi, normalement les clubs pro ont des obligation fédérales pour les équipes de jeunes : au moins GAUDERMEN - ALAMERCERY - CRABOS. est il prévu qu'ils puissent les "déléguer" à des entités mères ?

le maintien d'une entité : si tu utilises MAINTIEN , c'est qu'elle y est déjà !!! si elle y est déjà , c'est qu'elle y est connue sous un numéro d'affiliation , or de ce que je lis ds la presse , c'est création d'un numéro de toutes pièces ..............

Bernard has writtenC'est pourquoi il nous faut rester attentifs sur le sujet, car si le projet et validé en l'état et n...

Ouais ; mais ce qui sera autorisé dans ce cas précis sera refusé sans plus d'explication en d'autres circonstances... La justice et l'intégrité n'ont rien à voir avec la ligue et la fédé ! Moi, si cette fusion se faisait, je souhaite qu'elle prenne des branlées tous les Dimanches ! :mad:

RCT-10 has written

Langue d'oc has writtenLa jurisprudence dans le cas présent me semble évidente, autant du fait que l...

ce n'est pas la création de l'entité pro qui pose un problème juridique, en tous cas je ne le pense pas. Par contre les deux entités existantes : si une pourrait jouer ne FED1, l'autre devrait normalement recommencer depuis les Séries. C'est ce point de règlement là, qui pourrait poser problème. [b]Autre chose aussi, normalement les clubs pro ont des obligation fédérales pour les équipes de jeunes : au moins GAUDERMEN - ALAMERCERY - CRABOS. est il prévu qu'ils puissent les "déléguer" à des entités mères ?[/b]

En se référent toujours au même article, oui les équipes de jeunes obligatoires peuvent être gérées par l'entité pro ou déléguées aux entités "mêres".

Je veux pas m'avancer non plus... Mais à mon très humble avis, vous pensez pas que tout ceci est acté depuis un bon moment également à Paris ??? Je suis persuadé que si............;)

la sup has written

Bernard has writtenC'est pourquoi il nous faut rester attentifs sur le sujet, car si le projet et va...

Ouais ; [b]mais ce qui sera autorisé dans ce cas précis sera refusé sans plus d'explication en d'autres circonstances...[/b] La justice et l'intégrité n'ont rien à voir avec la ligue et la fédé ! Moi, si cette fusion se faisait, je souhaite qu'elle prenne des branlées tous les Dimanches ! :mad:

C'est pour çà que je préconise au cas ou cela se terminerai ainsi de submerger les instances de dossier de demandes farfelues en faisant référence à cette affaire, et de les relancer le plus possible en cas de non réponse, juste pour les occuper un peu. :D

Langue d'oc has writtenJe veux pas m'avancer non plus... Mais à mon très humble avis, vous pensez pas que tout ceci est act...

Peut être mais dans ce cas que les présidents de clubs Fédéraux demandent la référence de l'article qui permet de retrouver deux ex clubs pro en fédérale avec maintien d'une entité pro en Pro D2. Y vont être content à Hasparren de jouer contre le Bo et l'AB la saison prochaine. :D