Dole - Montchanin et l'équité sportive du championnat

moi je dis que Monchanin va descendre en Honneur et qu'il devrait y être obligé d'y joué avec leurs tutorats qui les ont aidé à descendre.. juste retour des choses!

En tant que supporter de Dole je ne suis peut-être pas très objectif mais pour moi ces joueurs étaient, en début de saison des Chalonnais qui pouvaient jouer à Montchanin, donc plus Chalonnais que Montchaninois. Il est donc anormal, qu'après la mort du club de Chalon, ils soient considérés comme des joueurs ayant signé à Montchanin et seulement à Montchanin en début de saison. Dans ces cas particuliers, la priorité de nos chers dirigeants devrait être de ne pas fausser les différents championnats (Chalon a déjà faussé celui de F1 c'est suffisant). En plus, beaucoup de gens devaient savoir que le club de Chalon (qui vivait bien au-dessus de ses moyens depuis plusieurs années) n'en avait plus pour longtemps avec un tel train de vie. Le club ayant creusé un trou abyssal en quelques années, n'aurait-il pas été judicieux de lui interdire d'être " club tuteur "?

tonton-yonne has writtenEn cas de licenciement pour dépôt de Bilan , les CDD ne peuvent prétendre à Pôle Emploi .:)

Tu écris vraiment n'importe quoi car l'ASRCC a dépassé le stade de dépôt de bilan puisque l'association est en [b]liquidation judiciaire[/b] et non règlement judiciaire. Lis le code du travail Il ne peut pas y avoir de licenciement pour un CDD en cas de liquidation. 1) Un CDD lorsqu'il est terminé ouvre le droit aux allocations chômage 2) Le contrat d' CDD ne peut pas être interrompu lorsqu'il y a un dépôt de bilan (c'est un des cas de force majeur qui n'ouvre pas droit à la rupture ). Donc le titulaire du CDD doit dans ce cas au minimum toucher la somme correspondant à ce qu'il aurait touché jusqu'à la fin du CDD indemniser par l'AGS. La situation des salariés en CDD d'une entreprise en dépôt de bilan avec règlement judiciaire est plus compliquées juridiquement et ouvre à des débats mais ce n'est pas le cas de ceux de l'ASRCC. Quand on connait pas le code du travail on s'abstient.

De toutes façons, au moins un joueur n'aurait jamais dû avoir de tutorat, puisqu'il était sous contrat avec Chalon.

Rugby 71 has written

tonton-yonne has written En cas de licenciement pour dépôt de Bilan , les CDD ne peuvent prétendre à...

Tu écris vraiment n'importe quoi car l'ASRCC a dépassé le stade de dépôt de bilan puisque l'association est en [b]liquidation judiciaire[/b] et non règlement judiciaire. Lis le code du travail Il ne peut pas y avoir de licenciement pour un CDD en cas de liquidation. 1) Un CDD lorsqu'il est terminé ouvre le droit aux allocations chômage 2) Le contrat d' CDD ne peut pas être interrompu lorsqu'il y a un dépôt de bilan (c'est un des cas de force majeur qui n'ouvre pas droit à la rupture ). Donc le titulaire du CDD doit dans ce cas au minimum toucher la somme correspondant à ce qu'il aurait touché jusqu'à la fin du CDD indemniser par l'AGS. La situation des salariés en CDD d'une entreprise en dépôt de bilan avec règlement judiciaire est plus compliquées juridiquement et ouvre à des débats mais ce n'est pas le cas de ceux de l'ASRCC. Quand on connait pas le code du travail on s'abstient.

Définition [b] dépôt de bilan [/b] peut s'appliquer à une entreprise se trouvant en état de cessation des paiements.[b] Ce dépôt peut donner lieu[/b] à un [b]redressement judiciaire[/b] ou à [b]une liquidation judiciaire[/b] est-ce que j'ai parlé de Chalon ?? est ce que j'ai parlé de redressement ? vous parlez de [b]règlement judiciaire [/b]??? ,?? Encore une fois vs inventez des textes !!! c'est fou !! Et ensuite cher Monsieur , je vous confirme que les CDD sous contrats avec le dit club ( mis en liquidation), ne peuvent toucher l'indemnités pôle Emploi , car les AGS doivent les indemnisés (Fin de Contrat) , pôle emploi considère que les AGS se substitue à l'employeur . Donc si 1 joueur lui restait 24 mois de contrat avec le dit club , les AGS devraient lui payer ses 24 mois , mais pendant ce temps , le joueur ne touchera aucune indemnisation pôle Emploi ! ( si apres les 24 mois ) confirmé par la venue de Proval ( Thomas Choveau) et l'avocat de Proval. Si vs êtes plus fort que la FFR , que la commission des mutations , plus fort que l'avocat de Provale, plus fort que le responsable Provale !! Alors Cher Monsieur , présentez vous , Rugby71 Président !!!:lol:

laccro7121 has writtenDe toutes façons, au moins un joueur n'aurait jamais dû avoir de tutorat, puisqu'il était sous contr...

Quel était exactement le Type de contrat Laccro7121 ? Exclusif ? Pluriactif ? 1) Salarié 2) étudiants 3) chômeur 4) à son compte juste 1 licence ? Pour revenir à Montchanin , et Chalon En début d'année , 3 joueurs de chalon étaient en Tutorat .( dans le cadre des échanges Bélascains etc.. bref) le Tutorat a été [b]Validé[/b] , [b]stipulé[/b], [b]estampillé[/b] sur la carte de qualification par la commission de mutation FFR Le tutorat est valable 1 an , donc Montchanin récupére les 2 joueurs , car le 3eme ligne n'a pas voulu. ( équité sportive) . Beaucoup de bruit pour pas grand chose , surtout que Dole restera en F3 l'année prochaine !!!

tonton-yonne has writtenEt ensuite cher Monsieur , je vous confirme que les CDD sous contrats avec le dit club ( mis en liqu...

C'est le comble C'est exactement ce que j'ai écrit, je me demande si tu le lis si ce n'est pas le cas alors prête attention à ce que j'ai écrit au minimum avant de répondre. [i]Ce que j'ai écrit plus haut : Il ne peut pas y avoir de licenciement pour un CDD en cas de liquidation. 1) Un CDD lorsqu'il est terminé ouvre le droit aux allocations chômage 2) Le contrat d' CDD ne peut pas être interrompu lorsqu'il y a un dépôt de bilan (c'est un des cas de force majeur qui n'ouvre pas droit à la rupture ). Donc le titulaire du CDD doit dans ce cas au minimum toucher la somme correspondant à ce qu'il aurait touché jusqu'à la fin du CDD indemniser par l'AGS. La situation des salariés en CDD d'une entreprise en dépôt de bilan avec règlement judiciaire est plus compliquées juridiquement et ouvre à des débats mais ce n'est pas le cas de ceux de l'ASRCC. [/i] D'autre part il faut accorder vos violons car Greg plus haut écrit qu'il y avait 5 tutorats et non 3. Je pense que Greg qui est un joueur de Montchanin doit savoir.

tonton-yonne has written

laccro7121 has writtenDe toutes façons, au moins un joueur n'aurait jamais dû avoir de tutorat, puis...

Quel était exactement le Type de contrat Laccro7121 ? Exclusif ? Pluriactif ? 1) Salarié 2) étudiants 3) chômeur 4) à son compte juste 1 licence ? Pour revenir à Montchanin , et Chalon En début d'année , 3 joueurs de chalon étaient en Tutorat .( dans le cadre des échanges Bélascains etc.. bref) le Tutorat a été [b]Validé[/b] , [b]stipulé[/b], [b]estampillé[/b] sur la carte de qualification par la commission de mutation FFR Le tutorat est valable 1 an , donc Montchanin récupére les 2 joueurs , car le 3eme ligne n'a pas voulu. ( équité sportive) . Beaucoup de bruit pour pas grand chose , surtout que Dole restera en F3 l'année prochaine !!!

Qu'est-ce qui te fait dire que Dole restera en F3 ?

Rugby 71 has written

tonton-yonne has written En cas de licenciement pour dépôt de Bilan , les CDD ne peuvent prétendre à...

Tu écris vraiment n'importe quoi car l'ASRCC a dépassé le stade de dépôt de bilan puisque l'association est en [b]liquidation judiciaire[/b] et non règlement judiciaire. Lis le code du travail Il ne peut pas y avoir de licenciement pour un CDD en cas de liquidation. 1) Un CDD lorsqu'il est terminé ouvre le droit aux allocations chômage 2) Le contrat d' CDD ne peut pas être interrompu lorsqu'il y a un dépôt de bilan (c'est un des cas de force majeur qui n'ouvre pas droit à la rupture ). Donc le titulaire du CDD doit dans ce cas au minimum toucher la somme correspondant à ce qu'il aurait touché jusqu'à la fin du CDD indemniser par l'AGS. La situation des salariés en CDD d'une entreprise en dépôt de bilan avec règlement judiciaire est plus compliquées juridiquement et ouvre à des débats mais ce n'est pas le cas de ceux de l'ASRCC. Quand on connait pas le code du travail on s'abstient.

Je n'avais pas argumenté Monsieur !! C'est vs qui êtes rentré dans les explications , je suis au courant depuis le début , pour être directement en contact , avec des anciens joueurs Pros!! pour les pros ( contrat exclusif) , un Sud-Af ( Chalon) devait s'engager avec un club de ProD2 , mais il ne peut pas à cause des assurances (AGS) . Il doit patienter la saison prochaine ! Voila pourquoi vs ne voyez aucun contrat pro (ex Chalon) dans un autre club !!

Terb@s has written

tonton-yonne has written

laccro7121 has writtenDe toutes façons, au moins un joueur n'aurait jamais d...

Quel était exactement le Type de contrat Laccro7121 ? Exclusif ? Pluriactif ? 1) Salarié 2) étudiants 3) chômeur 4) à son compte juste 1 licence ? Pour revenir à Montchanin , et Chalon En début d'année , 3 joueurs de chalon étaient en Tutorat .( dans le cadre des échanges Bélascains etc.. bref) le Tutorat a été [b]Validé[/b] , [b]stipulé[/b], [b]estampillé[/b] sur la carte de qualification par la commission de mutation FFR Le tutorat est valable 1 an , donc Montchanin récupére les 2 joueurs , car le 3eme ligne n'a pas voulu. ( équité sportive) . Beaucoup de bruit pour pas grand chose , surtout que Dole restera en F3 l'année prochaine !!!

Qu'est-ce qui te fait dire que Dole restera en F3 ?

Le Nez , le nez !! , n'y a t-il pas un club en F2 , proche de Dole avec 1 tout petit point et aucune victoire !!

tonton-yonne has written

Terb@s has written

tonton-yonne has written Quel était exactement le Type de contrat Laccro7121 ? Exc...

Qu'est-ce qui te fait dire que Dole restera en F3 ?

[b]Le Nez , le nez !! , n'y a t-il pas un club en F2 , proche de Dole avec 1 tout petit point et aucune victoire !![/b]

Si tu veux aller plus loin dans tes pensées, ça m'intéresse

claudius2539 has written

tonton-yonne has written

Terb@s has written Qu'est-ce qui te fait dire que Dole restera en F3 ?

[b]Le Nez , le nez !! , n'y a t-il pas un club en F2 , proche de Dole avec 1 tout petit point et aucune victoire !![/b]

Si tu veux aller plus loin dans tes pensées, ça m'intéresse

Claudius tu m'as devancé ;). Il y aura probablement un club en F3 dans le Jura Dolois la saison prochaine mais où et sous quelles couleurs ? Si tonton-Yonne a des infos moi aussi je suis preneur ;)

tonton-yonne has written

Rugby 71 has written

tonton-yonne has written En cas de licenciement pour dépôt de Bilan , les CDD ne...

Tu écris vraiment n'importe quoi car l'ASRCC a dépassé le stade de dépôt de bilan puisque l'association est en [b]liquidation judiciaire[/b] et non règlement judiciaire. Lis le code du travail Il ne peut pas y avoir de licenciement pour un CDD en cas de liquidation. 1) Un CDD lorsqu'il est terminé ouvre le droit aux allocations chômage 2) Le contrat d' CDD ne peut pas être interrompu lorsqu'il y a un dépôt de bilan (c'est un des cas de force majeur qui n'ouvre pas droit à la rupture ). Donc le titulaire du CDD doit dans ce cas au minimum toucher la somme correspondant à ce qu'il aurait touché jusqu'à la fin du CDD indemniser par l'AGS. La situation des salariés en CDD d'une entreprise en dépôt de bilan avec règlement judiciaire est plus compliquées juridiquement et ouvre à des débats mais ce n'est pas le cas de ceux de l'ASRCC. Quand on connait pas le code du travail on s'abstient.

Je n'avais pas argumenté Monsieur !! C'est vs qui êtes rentré dans les explications , je suis au courant depuis le début , pour être directement en contact , avec des anciens joueurs Pros!! pour les pros ( contrat exclusif) , un Sud-Af ( Chalon) devait s'engager avec un club de ProD2 , mais il ne peut pas à cause des assurances (AGS) . Il doit patienter la saison prochaine ! Voila pourquoi vs ne voyez aucun contrat pro (ex Chalon) dans un autre club !!

Dis donc Tonton Yonne tu as une sacré faculté à toujours retomber sur tes pattes. Je suis quand même étonné de découvrir que Catinot n'avais pas de contrat pro alors que le papa était manager général.

Romulus has written

tonton-yonne has written

Rugby 71 has written Tu écris vraiment n'importe quoi car l'ASRCC a dépassé ...

Je n'avais pas argumenté Monsieur !! C'est vs qui êtes rentré dans les explications , je suis au courant depuis le début , pour être directement en contact , avec des anciens joueurs Pros!! pour les pros ( contrat exclusif) , un Sud-Af ( Chalon) devait s'engager avec un club de ProD2 , mais il ne peut pas à cause des assurances (AGS) . Il doit patienter la saison prochaine ! Voila pourquoi vs ne voyez aucun contrat pro (ex Chalon) dans un autre club !!

[b]Dis donc Tonton Yonne tu as une sacré faculté à toujours retomber sur tes pattes.[/b] Je suis quand même étonné de découvrir que Catinot n'avais pas de contrat pro alors que le papa était manager général.

[b]Je ne retombe pas sur mes pattes je répondais juste au message de L'ibere armoricain voir ci-dessous::[/b]

tonton-yonne has written

l'ibère armoricain has written [b]Enfin, si l'un des joueurs était sous contrat avec Chalon, il n'av...

Si contrat Fédéral avec un club se sont des contrats en CDD ( de 1 an à 3 ans max) . En cas de licenciement pour dépôt de Bilan , les CDD ne peuvent prétendre à Pôle Emploi .:) .

!!!!!! ensuite rugby 71 a surenchéri [b]Romulus : qu'est-ce qu'un contrat Pro en F1 ?[/b]

Si on se réfère à cet article de presse on s'aperçoit qu'il y avait 20 contrats de joueurs à l'ASRCC . Il a raison de dire contrat pro, si ce sont des contrats en CDI qui débouchent sur un salaire ce sont bien des contrats pros que ce soit en F1 en rugby ou comme terrassier chez tartampion, je ne vois pas ou tu veux en venir. [url]http://www.lerugbynistere.fr/news/federale-1-nouveau-rebondissement-chalon-saone-joueurs-sortent-silence-2201161249.php[/url]

Quelle partie du règlement interdit à un joueur prétendument "sous contrat" dans un club de Fédérale de faire l'objet d'un tutorat ?

Terb@s has written

claudius2539 has written

tonton-yonne has written [b]Le Nez , le nez !! , n'y a t-il pas un club en F...

Si tu veux aller plus loin dans tes pensées, ça m'intéresse

Claudius tu m'as devancé ;). Il y aura probablement un club en F3 dans le Jura Dolois la saison prochaine mais où et sous quelles couleurs ? Si tonton-Yonne a des infos moi aussi je suis preneur ;)

Et bien on dirait que l'on en aura pas plus au niveau des infos. Tonton, on veut des infos. Parce que lorsque je vois les "éventuelles perspectives" faites sur le forum de la poule 16, concernant la fin de saison, Dole serait marron alors que......... tutorat................... toujours............. valide ou pas en date du dimanche 20 avril.

claudius2539 has written

Terb@s has written

claudius2539 has written Si tu veux aller plus loin dans tes pensées, ça m'intéres...

Claudius tu m'as devancé ;). Il y aura probablement un club en F3 dans le Jura Dolois la saison prochaine mais où et sous quelles couleurs ? Si tonton-Yonne a des infos moi aussi je suis preneur ;)

Et bien on dirait que l'on en aura pas plus au niveau des infos. Tonton, on veut des infos. Parce que lorsque je vois les "éventuelles perspectives" faites sur le forum de la poule 16, concernant la fin de saison, Dole serait marron alors que......... tutorat................... toujours............. valide ou pas en date du dimanche 20 avril.

Répondu en MP

Rugby 71 has writtenSi on se réfère à cet article de presse on s'aperçoit qu'il y avait 20 contrats de joueurs à l'ASRCC...

Vous feriez mieux de vous référer aux règlements FFR et à ses contrats pour la fédérale !!!! Les contrats en CDI n'existe pas. !! Cantonnez vous comme terrassier chez Tartampion !! :lol: :lol: :lol: Pour vous aidez monsieur , cela s'appelle CONTRAT DE TRAVAIL TYPE HOMOLOGUE DE JOUEUR DE FEDERALE 11 avec 2 options : [b]Exclusif[/b] celui qui fait du Rugby son unique profession. ( Pro) avec une rémunération minimale de 17760€ Brut / an ( accord collectif Marcoussis 14/04/2015) et [b]Pluriactifs [/b] Indépendamment de la durée du travail fixée au présent contrat, est considéré pluriactif celui qui : *) exerce une seconde activité professionnelle effective [b](salariée ou non) [/b] lui imposant des contraintes horaires. *) Sera étudiant au cours de l’année scolaire 2015/ 2016 est demandeur d’emploi inscrit à l’ANPE (pour un emploi autre que celui de joueur de rugby), Et cerise sur le gâteau : Salaire mini pour un entraîneur Cadre : 37280 €/an Salaire mini pour un entraineur 23210€/an Les différentes primes et avantages en nature s’ajoutant éventuellement à la rémunération annuellefixe, ne sont pas pris en compte pour l’appréciation du respect des minima susvisés. Les avantages en nature ne peuvent constituer plus de 33% de la rémunération totale brute de l’entraîneur ». Accord collectif !!

kdom93 has writtenQuelle partie du règlement interdit à un joueur prétendument "sous contrat" dans un club de Fédérale...

Aucun !! Mais surement que rugby71 va nous dire que civilement c'est interdit !! :) il faudrait pas qu'il saisisse , Le Cnosf puis le TA de Versailles !! :) :)..