Je ne suis ni Dupont Moretti ni maitre Corbeau mais, si Châlon est forfait dimanche pour la 3ème fois, ce sera bien FG ! Or la liquidation ne sera pas encore prononcée ! Donc comment le "scénario Duzan" peut il s'appliquer?
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Bon ben comme d'habitude, les sorties de Duzan sans qu'il se réfère au règlement, m'oblige à relire ce putain de règlement. Heureusement, la page 53 me donne déjà des informations sur l'ineptie de la déclaration de Duzan :
FFR has written[b]ARTICLE 212 – LA MISE EN SOMMEIL[/b] La mise en sommeil est la procédure par laquelle l’affiliati...Il est donc faux d'affirmer que le club n'existe plus. Il est en sommeil.
FFR has written[b]212-3 - Nouvelle affiliation d’une association en sommeil[/b] Une association mise en sommeil en ...
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MARCFANXV has writtenBon, le passage de Dépôt à Liquidation devrait être relativement rapide eu égard au Passif accumulé,...asso ou sas ?
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Péréquation ou forfait général ça ne change rien au classement national : en multipliant par 11/10èmes les points de SA XV et Massy (hors les 5 de FG du match aller à chalon) ça ne change rien au classement national.
Laver le "préjudice" de Massy supposerait de valider les résultats aller, ce qui n'existe pas dans les 2 hypothèses. De toute façon la suprématie de poule 1 se jouera sur le pré le 20 mars.
Seule égalité : Bourg et Vannes pour les 3e et 4e places nationales, qui lesz envoient dans la moitié de tableau d'Angoulême ou de Nevers.
Aubenas sans jouer à Strasbourg voit Chambéry (qui a aussi un match en retard contre Macon) lui passer devant suite à sa victoire à Romans (les boules !!!), mais n'a que 6 points de retard sur Auch défait à Bagnères.
Zones rouges :
- Graulhet prend un bon BD à Bobi en poule 1, pour ne pas être détaché dans le peloton de 4 équipes.
- avec la victoire de Libourne, le trou se creuse pour Tulle (10 pts) et Bergerac (12 pts) en poule 2.
- En poule 3 la donne peut changer avec la sanction de Rodez. Agde a 4 pts de retard sur Mauléon qui peut devenir le 1er non relégable "sportif", et Mauléon a 4 pts de retard su Rodez et Lombez-Samatan.
- En poule 4 : 3 clubs pour 1 siège salvateur se tiennent en 1 point. Le ROC vient de sortir de la zone rouge et laisse la lanterne de même couleur à Macon, qui serait bien inspiré de ramener quelque chose de son match en retard à Chambéry. Strasbourg et Grasse sont 6 pts devant les deux derniers.
Semaine prochaine :
En poule 1 Massy se reposera en prenant ses 5 points Chaloniens, tandis que Soyaux ira à Graulhet.
En Poule 2 Vannes a tout à perdre contre un LMR qui jouera son va-tout malgré une infirmerie pleine à craquer.
En poule 3 c'est au tour de Nevers d'être en danger à Castanet-Tolosan ?
En poule 4 Bourg en Bresse, Chambéry et Aubenas sont tous à la maison (reçoivent ROC, Strasbourg et Grasse)
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bruno1 has writtenà Chalon uniquement une asso pas de SASMARCFANXV has writtenBon, le passage de Dépôt à Liquidation devrait être relativement rapide eu égar...asso ou sas ?
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Par pitié arrêtez une fois pour toute d'écrire Chalon avec un s à la fin ou (et) avec un chapeau sur le à.
Il y a Chalon sur Saône
Il y a Châlons sur Marne
Chacun son identité
Merci
Concernant l'ASRCC le dépôt de bilan n'est pas encore effectif ,le juge a pourtant fixé la date de la liquidation judiciaire au 9 février. C'est ce qui est écrit dans la presse locale.Comment est ce possible ?
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olivier has writtenBon ben comme d'habitude, les sorties de Duzan sans qu'il se réfère au règlement, m'oblige à relire ...Il est donc faux d'affirmer que le club n'existe plus. Il est en sommeil.
FFR has written[b]212-3 - Nouvelle affiliation d’une association en sommeil[/b] Une association mise en sommeil en ...Olivier, je pense que tu interprètes mal le texte ou plutôt à l'inverse de ce qu'il signifie.....Je t'ai surligné l'intitulé, tout est dit....Mise en Sommeil = Perte du n° D'Affiliation.....La notion de "Mise en Sommeil" n'est qu'une Porte entrouverte sur l'avenir (le cas échéant, en cas de renaissance cela permet recouvrement de Créance !)....Si, l'Affiliation a FFR est interrompue, par définition, le Club n'a plus d'existence reconnue selon Statuts FFR.....Le cas se présente régulièrement pour des tous petits Clubs qui naissent, disparaissent, réapparaissent....L'Association porteuse en période "non-affiliée" à FFR peut bien (Statuts Généraux Loi 1901) faire une Foire au Boudin, une Brocante ou que sais-je....Par Contre le Jeu de Rugby (compétition estampillées FFR ou mm entrainement pour qui veut profiter des Protections Juridiques ou d'Assurances proposées par FFR) c'est impossible tant que demande de Réaffiliation n'est pas validée par FFR...Se pose d'ailleurs potentiellement un pblm pour faire perdurer EDR et équipes de Jeunes à Chalons jusqu'à la fin de saison (Mais là, je pense qu'1 petit arrangement avec la règle permettra de faire perdurer....Je ne vois pas bien qui s'y opposerait !)....
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poye40 has writtenEu égard à l'épaisseur du Budget, des sommes manipulées c'est bien là le pblm...Qqs uns "profitent" beaucoup trinquent.....Je ne comprend pas qu'un Instant FFR ai pu envisager que Chalon soit éligible au CDC, si tel est le cas, là est le plus gros scandale....Ce devrait ètre mm le premier Préalable pour envisager de côtoyer l'Univers Pro....En tt cas avant la mise aux normes d'un Terrain d'entrainement ou la Qualité de l'Eclairage !!!!!!bruno1 has writtenà Chalon uniquement une asso pas de SASMARCFANXV has writtenBon, le passage de Dépôt à Liquidation devrait être relativem...asso ou sas ?
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MARCFANXV has writtenne fallait il point une sas pour postuler au cdc ?poye40 has writtenEu égard à l'épaisseur du Budget, des sommes manipulées c'est bien là le pblm...Qqs uns "profitent" beaucoup trinquent.....Je ne comprend pas qu'un Instant FFR ai pu envisager que Chalon soit éligible au CDC, si tel est le cas, là est le plus gros scandale....Ce devrait ètre mm le premier Préalable pour envisager de côtoyer l'Univers Pro....En tt cas avant la mise aux normes d'un Terrain d'entrainement ou la Qualité de l'Eclairage !!!!!!bruno1 has written asso ou sas ?à Chalon uniquement une asso pas de SAS
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MARCFANXV has writtenOlivier, je pense que tu interprètes mal le texte ou plutôt à l'inverse de ce qu'il signifie.....Je t'ai surligné l'intitulé, tout est dit....Mise en Sommeil = Perte du n° D'Affiliation.....La notion de "Mise en Sommeil" n'est qu'une Porte entrouverte sur l'avenir (le cas échéant, en cas de renaissance cela permet recouvrement de Créance !)....Si, l'Affiliation a FFR est interrompue, par définition, le Club n'a plus d'existence reconnue selon Statuts FFR.....Le cas se présente régulièrement pour des tous petits Clubs qui naissent, disparaissent, réapparaissent....L'Association porteuse en période "non-affiliée" à FFR peut bien (Statuts Généraux Loi 1901) faire une Foire au Boudin, une Brocante ou que sais-je....Par Contre le Jeu de Rugby (compétition estampillées FFR ou mm entrainement pour qui veut profiter des Protections Juridiques ou d'Assurances proposées par FFR) c'est impossible tant que demande de Réaffiliation n'est pas validée par FFR...Se pose d'ailleurs potentiellement un pblm pour faire perdurer EDR et équipes de Jeunes à Chalons jusqu'à la fin de saison (Mais là, je pense qu'1 petit arrangement avec la règle permettra de faire perdurer....Je ne vois pas bien qui s'y opposerait !).... Euh, envoie ça plutôt à Duzan qui dit qu'elle n'existe plus. Interrompre ne veut pas dire ne plus exister. Interrompre, c'est s'arrêter avec la possibilité de reprendre. Imagine, que le 10 Février, soit le lendemain de la liquidation judiciaire, une asso est montée et qu'elle demande à récupérer le numéro d'affiliation FFR pour justement continuer avec les jeunes. Au niveau FFR, l'association existe toujours sous un nom différent avec des licenciés qui ont payé leurs licences et qui sont donc en droit de continuer. La seule chose à vérifier est de savoir si les licenciés sont considérés comme mutés ou réintégrés.olivier has writtenBon ben comme d'habitude, les sorties de Duzan sans qu'il se réfère au règlement,...Il est donc faux d'affirmer que le club n'existe plus. Il est en sommeil.FFR has written[b]212-3 - Nouvelle affiliation d’une association en sommeil[/b] Une association mise en sommeil en ...
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olivier has writtenOlivier, on ne va pas faire de la Sémantique.... La seule chose qui est sure c'est : "Tu n'as pas de n° d'Affiliation a Jour, tu ne peux pas Jouer au Rugby sous l'égide FFR" !!! FFR délivre voire retire affiliation " a sa guise", selon son bon vouloir...C'est inique, mais c'est ainsi......MARCFANXV has writtenEuh, envoie ça plutôt à Duzan qui dit qu'elle n'existe plus. Interrompre ne veut pas dire ne plus exister. Interrompre, c'est s'arrêter avec la possibilité de reprendre. Imagine, que le 10 Février, soit le lendemain de la liquidation judiciaire, une asso est montée et qu'elle demande à récupérer le numéro d'affiliation FFR pour justement continuer avec les jeunes. Au niveau FFR, l'association existe toujours sous un nom différent avec des licenciés qui ont payé leurs licences et qui sont donc en droit de continuer. La seule chose à vérifier est de savoir si les licenciés sont considérés comme mutés ou réintégrés.olivier has writtenBon ben comme d'habitude, les sorties de Duzan sans qu'il se...Olivier, je pense que tu interprètes mal le texte ou plutôt à l'inverse de ce qu'il signifie.....Je t'ai surligné l'intitulé, tout est dit....Mise en Sommeil = Perte du n° D'Affiliation.....La notion de "Mise en Sommeil" n'est qu'une Porte entrouverte sur l'avenir (le cas échéant, en cas de renaissance cela permet recouvrement de Créance !)....Si, l'Affiliation a FFR est interrompue, par définition, le Club n'a plus d'existence reconnue selon Statuts FFR.....Le cas se présente régulièrement pour des tous petits Clubs qui naissent, disparaissent, réapparaissent....L'Association porteuse en période "non-affiliée" à FFR peut bien (Statuts Généraux Loi 1901) faire une Foire au Boudin, une Brocante ou que sais-je....Par Contre le Jeu de Rugby (compétition estampillées FFR ou mm entrainement pour qui veut profiter des Protections Juridiques ou d'Assurances proposées par FFR) c'est impossible tant que demande de Réaffiliation n'est pas validée par FFR...Se pose d'ailleurs potentiellement un pblm pour faire perdurer EDR et équipes de Jeunes à Chalons jusqu'à la fin de saison (Mais là, je pense qu'1 petit arrangement avec la règle permettra de faire perdurer....Je ne vois pas bien qui s'y opposerait !)....
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Une association mise en liquidation doit cesser son activité immédiatement, avec possibilité de dérogation pour 2 mois maxi (dans le jugement d'ouverture)
a la clôture de la liquidation, la personne morale disparait. Elle ne peut plus être en sommeil.
La vraie question est celle du transfert du n° d'affiliation à une nouvelle association, nouvellement créée. Les textes FFR ne prévoient rien à ma connaissance.
J'ai du mal à comprendre comment une association existante mise en liquidation pourrait avoir le droit de continuer pour ses équipes de jeunes et pas ses équipes seniors,
Idem pour l'association nouvelle qui reprendrait le N° d'affiliation et l'engagement des équipes n'ayant pas encore déclaré forfait général.
sauf à ce que ça fasse partie d'un accord entre la FFR et la nouvelle asso, ou plus pragmatiquement que la FFR attende que le forfait général des équipes seniors soit entériné.
Ce qui voudrait dire qu'on est bien en situation de forfait général.
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Rugby 71 has writtenPar pitié arrêtez une fois pour toute d'écrire Chalon avec un s à la fin ou (et) avec un chapeau sur...Merci de préciser , moi je croyais que c'était : chat long :lol:
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bruno1 has writtenBen apparemment non....C'est cela que je trouve honteux.... Mais j'irais plus loin....Je pense que le vrai Scandale du Rugby (plus largement du Sport en France !) réside ds la non-étanchéité entre Associatif et Structures de Sport Professionnel....Un Papa vend des Merguez un Samedi après-midi pour acheter des Chasubles à l'EDR en réalité 80 °/° du "petit" bénéfice généré sert à défrayer qqs Mecs....Les + "Gros" contournent allègrement règlement Salary Cap, règles Fiscales, Sociales à un niveau inoui....Dans les "Gros Clubs" le prix des Licences pour les mômes est souvent plus du double du "petit" Club....Les dotations, équipements sont souvent moindre....Quelques-uns "Pros-Fiteurs" se payent allègrement sur la Bète....Tant pis pour les Jeunes, tant pis pour la Formation (c'est lié, un peu qd-mm..)....Tant qu'à prendre, j'y préférais encore "l'amateurisme marron", on n'était certainement pas dans la mm dimension d'Echelle, ce n'est pas cela qui faisait vivre où du moins pas cela qui guidait les mecs !!!! J'en parle d'autant plus facilement que je suis depuis X années Bénévole et pour garder ma "Liberté" me "paye" le luxe de refuser tout ticket.....Quand cela sera assaini, pas mal de choses iront mieux dans le Rugby...Pas sur que cela soit encore à l'ordre du Jour.......MARCFANXV has writtenne fallait il point une sas pour postuler au cdc ?poye40 has written à Chalon uniquement une asso pas de SASEu égard à l'épaisseur du Budget, des sommes manipulées c'est bien là le pblm...Qqs uns "profitent" beaucoup trinquent.....Je ne comprend pas qu'un Instant FFR ai pu envisager que Chalon soit éligible au CDC, si tel est le cas, là est le plus gros scandale....Ce devrait ètre mm le premier Préalable pour envisager de côtoyer l'Univers Pro....En tt cas avant la mise aux normes d'un Terrain d'entrainement ou la Qualité de l'Eclairage !!!!!!
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LE BIEROFROGUE Membre Lille 17/09/2012 Msg : 2 777 a écrit :
"Semaine prochaine :
En poule 1 Massy se reposera en prenant ses 5 points Chaloniens, tandis que Soyaux ira à Graulhet.
En Poule 2 Vannes a tout à perdre contre un LMR qui jouera son va-tout malgré une infirmerie pleine à craquer.
En poule 3 c'est au tour de Nevers d'être en danger à Castanet-Tolosan ?
En poule 4 BeB est à l'extérieur (ROC) tandis que Chambéry et Aubenas sont à la maison (Strasbourg et Grasse) "
petite rectification BeB joue aussi à domicile ce dimanche
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c'est ça quand on regarde le calendrier sur itsrugby plutôt que rugbyfédéral :D
Je vais corriger de ce pas :D :D
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JR26390 has writtenD'ailleurs, ce n'est plus Chalons sur Marne mais Chalons-en-Champagne...Rugby 71 has writtenPar pitié arrêtez une fois pour toute d'écrire Chalon avec un s à la fin ou (et)...Merci de préciser , moi je croyais que c'était : chat long :lol:
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BOUBOU 58 has writtenIl y a aussi un arbitre qui s'appelle CHALON sans SJR26390 has writtenD'ailleurs, ce n'est plus Chalons sur Marne mais Chalons-en-Champagne...Rugby 71 has writtenPar pitié arrêtez une fois pour toute d'écrire Chalon avec un...Merci de préciser , moi je croyais que c'était : chat long :lol:
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Le Biérofrogue has writtenUne association mise en liquidation doit cesser son activité immédiatement, avec possibilité de déro...Je n'ai jamais dit le contraire. Liquidation judiciaire entraine disparition de la structure au niveau juridique. Après, il y a la situation du numéro d'affiliation au niveau de la FFR. Dans les articles cités, il est bien dit qu'en cas de liquidation judiciaire, il y a mise en sommeil de facto. Une asso peut donc se recréer et reprendre le numéro de Chalon. Et au niveau de l'ironie du sort, cette nouvelle association pourrait même s'appeler Rugby Club Chalonnais.
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Le Biérofrogue has writtenc'est ça quand on regarde le calendrier sur itsrugby plutôt que rugbyfédéral :D Je vais corriger de ...c'est quoi itsrugby ?
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